Menu
Conditions générales d’utilisation disponibles ci-après :
prefabricationbois.com
PRÉFABRICATIONBOIS.COM
SAS au capital de 5000 €
Immatriculée au RCS de Montpellier – Numéro SIREN 898736269
Adresse du siège social : 6B Boulevard Berthelot, Bureau 3, 34000 Montpellier
N° de TVA intracommunautaire : FR20898736269
Représenté par William DELABY en sa qualité de Président.
Numéro de téléphone : 00 33 4 30 29 99 30
Adresse mail : contact@prefabricationbois.com
William DELABY
William DELABY
Société OVH, 2 rue kellermann, 59100 Roubaix, France.
PRÉFABRICATIONBOIS.COM
La charte graphique et les contenus du site sont protégés par la législation relative Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. En conséquence, toute représentation, reproduction, modification ou, de manière plus générale, exploitation de la charte graphique ou des contenus du présent site sans autorisation expresse et préalable de Préfabricationbois.com est interdite.
Toute exploitation non autorisée de ces éléments est constitutive d’acte de contrefaçon de droit d’auteur et/ou droit des signes distinctifs et engage la responsabilité pénale et civile du contrevenant.
L’utilisation du site Préfabricationbois.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Préfabricationbois.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Pour la bonne gestion du site, l’éditeur pourra à tout moment :
– suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internautes ;
– supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
– suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.
Le site web Préfabricationbois.com est mis à jour régulièrement par le responsable de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, Préfabricationbois.com ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Préfabricationbois.com.
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.
Préfabricationbois.com et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Le matériel de connexion au site que vous utilisez est sous votre entière responsabilité. Vous devez prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet. Vous êtes par ailleurs seul responsable des sites et données que vous consultez.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
– du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
– du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.
L’éditeur n’est pas responsable des dommages causés à vous-même, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de votre connexion ou de votre utilisation du site et vous renoncez à toute action contre lui de ce fait.
Le site internet de Préfabricationbois.com peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
Préfabricationbois.com ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Préfabricationbois.com ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de Préfabricationbois.com ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de Préfabricationbois.com.
Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de Préfabricationbois.com, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Préfabricationbois.com se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.
L’éditeur ne dispose et ne disposera d’aucun droit sur le contenu présent dans ledit lien.
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Préfabricationbois.com. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
Charte Graphique : désigne les créations relatives à la structure générale du Site, notamment les marques, les logos et les graphismes.
Contenus : désigne les noms de domaine, les photographies, les animations, les textes, les descriptifs de cas et réalisations.
Conditions générales d’utilisation disponibles ci-après :
Préfabricationbois.com est une plateforme gratuite qui facilite la mise en relation avec des professionnels de confiance, dans le but de développer vos projets de construction en bois. Bureau d’études, préfabrication en atelier, construction écologique… Gagnez du temps dans vos démarches de prospection !
© 2024 Préfabrication Bois - Tous droits réservés | Mentions légales